Données personnelles et droit des internautes
Ce site fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL pour les traitements des données personnelles et nominatives.
Recueil des informations nominatives et personnelles
Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire des formulaires est toujours signalé.
Utilisation des données personnelles
Les bases de données constituées à partir de ce site sont exclusivement destinées à l'usage de vehem.fr. Elles ne sauraient en aucun cas faire l'objet d'une vente ou d'une cession à un organisme tiers. Dans le cas contraire, les internautes en seraient préalablement informés et seront libres de s’y opposer.
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de vehem.fr, ce dernier se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
|
|
Droits d’auteurs - droits de production
Le présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Pour toute autre utilisation, vous pouvez contacter la Direction de la Communication à l’adresse indiquée ci-dessus.
Droit des internautes : modification, rectification, suppression
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à l'adresse ci-dessus, ou par email
Votre attention
Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.
|
